Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIC MOBILE
ACE Entertainment SARL

Numéro de dépôt :
3516590
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
MOSAIC MOBILE de ACE Entertainment

Présentation de la marque MOSAIC MOBILE

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE Entertainment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIC MOBILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE Entertainment domicilié(e) 31 Rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 281 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE Entertainment domicilié(e) 31 Rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC MOBILE est expirée depuis le 27 juillet 2017.

ACE Entertainment a également déposé les autres marques suivantes : Mosaic Sport , DMP – DIGITAL MOBILE PACK , I-Musik , I-Cine , MDR TV , SMOONIX TV


ACE Entertainment SARL - 31 Rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 451281828


ACE Entertainment - 31 Rue de Navarin,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.